Conseils Municipaux 2026
Conseil du 8 avril
Mis en ligne le 09/04/2026
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
ELECTION DES MEMBRES DE LA CAO-JURY DE CONCOURS
ELECTIONS DES MEMBRES DU CCAS : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES
DESIGNATION DES DELEGUES A PACTES
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EHPAD
DESIGNATION DES DELEGUES A LA MISSION LOCALE DE SAINT-NAZAIRE
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ECOLE LES FIFENDES
DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L'ECOLE PRIVEE SOUS CONTRATS D'ASSOCIATIONS
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SERVICE DE RESTAURATION MUTUALISE (SRM)
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A LA MAM
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA FOURRIERE POUR ANIMAUX DE LA PRESQU'ILE GUERANDAISE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DU BRIVET (SBVB)
Délibération 2026-04-42
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE BRIERE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION SYNDICALE DE LA GRANDE BRIERE MOTTIERE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU TE44 DE LOIRE ATLANTIQUE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DANS LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SONADEV TERRITOIRES PUBLICS : REPRESENTANT A L'ASSEMBLEE GENERALE ET REPRESENTANT A L'ASSEMBLEE SPECIALE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DANS LA STRAN
DESIGNATION DES REPRESENTANTS SPL SNAT
DESIGNATION DES REPRESENTANTS ADDRN
DESIGNATION DES REPRESENTANTS POLLENIZ
DESIGNATION DU CORRESPONDANT A LA DEFENSE
DESIGNATION D’UN RÉFÉRENT SÉCURITÉ ROUTIÈRE
DESIGNATION REPRESENTANT CISPD
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT COMMUNAL A L’ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE CONSULTATIF DE JUMELAGE INGLETON : FIXATION DE LA COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS
FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DES ELUS
DELEGATIONS D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Conseil du 20 mars
Mis en ligne le 23/03/2026
ELECTION DU MAIRE
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
ELECTION DES ADJOINTS
Conseil du 25 février
Mis en ligne le 26/02/2026
APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 janvier 2026
NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE
1 - AMENDES DE POLICE 2026
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
2 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC – NOUVELLES PARCELLES AD N° 725 ET N° 726
3 - VENTE DE LA PARCELLE AD N° 725
4 - VENTE DE LA PARCELLE AD N° 726
5 - DENOMINATION DE VOIE – CHEMIN DU HAUT DE RANRETZ
6 - DENOMINATION DE VOIE – PASSAGE DES JONCS
7 - CURAGE DE LA CHAUSSEE MOUTON
Annexe 1 : Délib CCtaire + convention
8 - DELIBERATION 2025-12/83 - RETRAIT
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
9 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2025
Annexe 1 : Acte comptable public
10 - AFFECTATION ANTICIPEE ET PROVISOIRE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2025
11 - BILAN DES OPERATIONS IMMOBILIERES 2025
12 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2026
13 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CCAS 2026
14 - BUDGET GENERAL 2026
Conseil du 28 janvier
Mis en ligne le 29/01/2026
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2026
APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DÉCEMBRE 2025
NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE
1 - MODIFICATION DES STATUTS DU SIVU
Annexe 1 : Modification statutaire
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
2 - DENOMINATION DE LA VOIE - Impasse des Aulnes
3 - DENOMINATION DE LA VOIE - Impasse des Drides
4 - DENOMINATION DE LA VOIE - Rue de la Vaie
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
6 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
7 - TARIFS COMMUNAUX 2026 - MODIFICATIONS
Annexe 1 : Tarifs communaux revisités
VOIRIE – TRAVAUX – SECURITE - TRANSPORT
8 - TRANSFERT DE COMPETENCE A TE44
VIE ASSOCIATIVE – SPORT
9 - REGLEMENT INTERIEUR SALLES FESTIVES MOULIN DE ROTZ
Annexe 1 : Réglement intérieur