lundi 7 octobre 2024
logo Carènelogo Conseil Général de Loire Atlantiquelogo STRANlogo Région Pays de La Loirelogo Service publiclogo Parc Naturel Régional De Brière
LE MAG'JUILLET 2024
Le magazine municipal

LE MAG'JUILLET 2024

> télécharger

> consulter les archives

ACTUALITÉS

Récupérateur d'eau de pluie
Récupérateur d'eau de pluie

le 01 janvier 2024

Aide de St-Nazaire agglo

Lire la suite
Aide sur votre facture d'eau
Aide sur votre facture d'eau

le 01 janvier 2024

Dès janvier 2024

Lire la suite
Mutuelle Mandarine
Mutuelle Mandarine

le 04 avril 2024

Dates des permanences d'information

Lire la suite

Conseils Municipaux 2024

Conseil Municipal du 18 septembre 2024

Mis en ligne le 23/09/2024

Modifié le 26/09/2024

 

Liste des délibérations

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS - ANNULE ET REMPLACE

Délibération D2024 09 47

 

DETR-DSIL 2025

Délibération D2024 09 48


CONTRAT DE TERRITOIRE RÉGION 2026

Délibération D2024 09 49

Annexe : Séance du Conseil Communautaire de la Carene, du 2 avril 2024

 


FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 – NOMINATION ET RÉMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

Délibération D2024 09 50

 

CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Délibération D2024 09 51

Annexe : Tableau des effectifs

 

AMORTISSEMENTS : PRINCIPES ET REPRISES

Délibération D2024 09 52

Annexe : Tableau d'amortissement

Annexe : Tableau d'amortissement 2


DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1

Délibération D2024 09 53

Annexe : Extrait du registre des délibérations

Annexe : Arrêté et signatures

 

VERSEMENT SUBVENTION CCAS

Délibération D2024 09 54

 

MANDAT SPÉCIAL POUR LE CONGRÈS DES MAIRES

Délibération D2024 09 55

Conseil Municipal du 3 juillet 2024

Mis en ligne le 04/07/2024 - Modifié le 23/09/2024

 

Liste des délibérations

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2024

 

INTERCOMMUNALITÉ
1 - CONVENTION ARCHIVISTE CARENE

Délibération D2024 07 39

Annexe : Convention archiviste
 


URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
2 - VENTE LE GOFF – PARCELLE ZB 623

Délibération D2024 07 40

Annexe : Plan vente LEGOFF

Annexe : Avis des Domaines, vente LEGOFF


3 - AVIS COMMUNE SUR MODIFICATION PLUI N°3

Délibération D2024 07 41


4 - PORTAGE FONCIER - RUE DU LAVOIR

Délibération D2024 07 42

Annexe : Décision préemption

Annexe : Délégation CARENE

Annexe : EPF délibération

Annexe : Notification DPU

Annexe : Plan rue du Lavoir

Annexe : Projet convention action foncière


5 - CONVENTION PARTENARIAT COMPOSTAGE

Délibération D2024 07 43

Annexe : Convention compostage

Annexe : Proposition de sites pour composteurs

 

CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE
6 - DÉSHERBAGE MÉDIATHÈQUE JUILLET 2024

Délibération D2024 07 44


7 – PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

Délibération D2024 07 45

Annexe : Convention de partenariat 2024

 

 

COMMUNICATION - COMMERCES - COMMERÇANTS
8 - PÉRIMÈTRE DE SAUVEGARDE DE CONCESSION COMMERCIALE

Délibération D2024 07 46

Annexe : Rapport envoi ADDRN

Annexe : Réponse de CMA

Annexe : Réponse de la CCI

Conseil Municipal du 29 mai 2024

Mis en ligne le 30/05/2024 - Modifié le 04/07/2024

 

Liste des délibérations

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 mai 2024

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UNC

Délibération D2024 05 26


2 - AMENDES DE POLICE 2024

Délibération D2024 05 27


3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION DE POSTES

Délibération D2024 05 28

Annexe : Tableau des effectifs

 


INTERCOMMUNALITÉ
4 - CARENE – PRISE DE COMPÉTENCE FACULTATIVE AU TITRE DU CLSI – APPROBATION
Délibération D2024 05 29

Annexe : CLSI Conseil communautaire du 2 avril 2024

 

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DE LA LEVÉE DU BOIS

Délibération D2024 05 30

Annexe : Impasse de la Levée du Bois


COMMUNICATION - COMMERCES -  COMMERÇANTS
6 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – JOURNAL ESTUAIRE

Délibération D2024 05 31

Annexe : Convention 1901

 


VIE ASSOCIATIVE - SPORT
7 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OMS

Délibération D2024 05 32

8 - SUBVENTIONS ORDINAIRES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

Délibération D2024 05 33

Annexe : Tableau synthèse subventions

 


ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
9 - TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE

Délibération D2024 05 34


10 - RI RESTAURANT SCOLAIRE
Délibération D2024 05 35

Annexe : Restaurant scolaire, version définitive


11 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT OGEC 2024

Délibération D2024 05 36

Annexe : Coût d'un élève au public sur CA

12 - PARTICIPATION ULIS
Délibération D2024 05 37

 


13 - JURY D’ASSISES

Délibération D2024 05 38

Annexe : Arrêté 2025

Annexe : Circulaire aux maires et notif arrêté 2025

 

 

 

 

 

Conseil Municipal du 27 mars 2024

Mis en ligne le 28/03/2024 - Modifié le 04/04/2024

 

Liste des délibérations

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2024

 

CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE

 

1 - MÉDIATHEQUE – MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Délibération D2024 03 19

Annexe : Règlement intérieur de la médiathèque

 

 

FINANCES PUBLIQUES

 

 

2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

Délibération D2024 03 20

Annexe 1 : Compte de gestion

Annexe 2 : Compte de gestion

 

3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023

Délibération D2024 03 21

Annexe 1 : Compte administratif 2023

Annexe 2 : Emargement- Compte administratif 2023

 

4 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 POUR 2024

Délibération D2024 03 22


5 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2024

Délibération D2024 03 23


6 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024

Délibération D2024 03 24


7 - BUDGET GÉNÉRAL 2024

Délibération D2024 03 25

Annexe 1 : Budget général 2024

Annexe 2 : Emargement - Budget général 2024

Annexe 3 : Présentation CA BP

 

 

 

 

 

Conseil Municipal du 21 février 2024

 

Mis en ligne le 22/02/2024 - Modifié le 28/03/2024

 

Liste des délibérations

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 février 2024

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

 

1 - SPL – ENTRÉE DU PNRB AU CAPITAL DE LA SPL

Délibération D2024 02 01

 

2 - GROUPEMENT DE COMMANDES AMO

Délibération D2024 02 02

 

3 - GROUPEMENT DE COMMANDES CYBERSÉCURITÉ

Délibération D2024 02 03

 

4 - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN LOCAUX

Délibération D2024 02 04

 

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

5 - LOI APER – ZAENR – BILAN ET DÉFINITION DES ZONES

Délibération D2024 02 05

Annexe Loi APER

 

6 - DÉNOMINATION PASSAGE DES SAULES

Délibération D2024 02 06

 

7 - DÉNOMINATION CHEMIN DES AUBÉPINES

Délibération D2024 02 07

 

8 - DÉNOMINATION CHEMIN DE LA BOURDAINE

Délibération D2024 02 08

 

9 - DÉNOMINATION IMPASSE DES BOULEAUX

Délibération D2024 02 09

 

10 - DÉNOMINATION CHEMIN DU CHABUT

Délibération D2024 02 10

 

11 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – ÎLE DU GUÉ

Délibération D2024 02 11

Annexe avis des Domaines - Île du Gué

 

12 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – CLOS DU CHÊNE

Délibération D2024 02 12

Annexe avis des Domaines - Clos du Chêne


13 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE – LES FOSSÉS BLANCS

Délibération D2024 02 13

Annexe Bail emphytéotique -  Les Fossés Blancs

 

 

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL

 

14 - VOTE DU DOB 2024

Délibération D2024 02 14

Annexe ROB 2024 (DOB 2024)


15 - FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

Délibération D2024 02 15

 

16 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Délibération D2024 02 16

 

 

VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORT


17 - ATTRIBUTION MARCHÉ – TRAVAUX SALLE FESTIVE

Délibération D2024 02 17

Annexe 1 - CAO 19 12 23

Annexe 2 - CAO 09 02 24

 

 

ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE


18 - FOURNITURES SCOLAIRES

Délibération D2024 02 18