Le Conseil d'Administration du CCAS

ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

Délibération

Réglement

 

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR

Délibération

Réglement 

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE D’ENTRAIDE DANS LE CADRE DU REPAS DES AINES

Délibération

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CCAS AU SEIN DE L’UDCCAS 44

Délibération

 

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA DISTRIBUTION DE BONS D’ACHATS ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET NETTO D’HERBIGNAC

Délibération

Convention

 

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA DISTRIBUTION DE BONS D’ACHAT ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET SUPER U DE LA CHAPELLE DES MARAIS

Délibération

Convention

 

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA DISTRIBUTION DE BONS D’ECHANGE POUR UNE PLACE DE CINEMA GRATUITE ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES CINE MARAIS

Délibération

Convention

 

ASSURANCE RISQUE STATUTAIRE - MANDAT AU CDG

Délibération

 

>>> Élection de la vice-présidente

- Délibération

 

>>> Élection de la vice-présidente déléguée

- Délibération

 

>>> Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président

- Arrêté

 

>>> Délégation de pouvoir à la vice-présidente et à la vice-presidente déléguée

- Arrêté

 

>>> Délégation de signature à la vice-présidente et à la vice-presidente déléguée

- Arrêté

 

>>> Approbation du cfu 2025

- Délibération 2026 05 014

- CFU ANNEXE 1

- Emargements ANNEXE 2

>>> Reprise anticipée des résultats exercice 2025

- Délibération 

- Annexe acte comptable public

 

>>> Affectation anticipée des résultats 2025

- Délibération

 

>>> Approbation du budget primitif 2026

- Délibération

- Annexe bp 2026 ccas

- Annexe émargements

- Annexe note brève et synthétique

 

>>> Subvention exceptionnelle : Association des retraités dans le cadre des seniors en vacances

- Délibération

 

>>> Acceptation de dons et legs au CCAS

- Délibération

 

>>> Contrat d'engagement : CO-Analyse Apprenante des Pratiques Professionnelles pour les CCAS de l’Estuaire, adhérents à l’UDCCAS 44

- Délibération

- Annexe

>>> Vote du débat d'orientation budgétaires 2026

- Délibération

- Annexe : Rapport Orientation Budgétaires 2026

>>> Protection sociale complementaire : convention de participation pour la couverture du risque sante des agents | mandat CDG

- Délibération

 

>>> Protection sociale complementaire : convention de participation pour la couverture du risque sante des agents

- Délibération

 

>>> Aide financiere noel 2025 : aide aux jeunes demandeurs d’emploi sans ressource

- Délibération

 

>>> Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds

- Délibération

>>> Subvention exceptionnelle : Comité d'entraide dans le cadre du repas des ainés

- Délibération

>> Approbation du compte financier unique 2024

- Délibération

- Annexe 1 CFU

- Annexe 2 Emargement CFU

 

>> Affectation du résultat 2024

 

>> Approbation du budget primitif 2025

- Délibération

- Annexe 1 BP

- Annexe 2 Emargement 

- Annexe 3 Note de synthèse

 

>> Subvention exceptionnelle : Association des retraités dans le cadre des seniors en vacances

 

>> Adoption d'une charte informatique

- Annexe : Charte informatique

>> Débat d'Orientations Budgétaires 2025 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires

- Annexe : DOB

 

>> Aide financière Noël 2024 : aides aux jeunes demandeurs d'emploi sans ressources

 

>> Protection Sociale Complémentaire : Adhésion à la Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents et au contrat collectif de prévoyance proposés par le CDG 44

>> Convention d'adhésion à la Convention Cadre entre la MDPH et l'UDCCAS de Loire-Atlantique

>> Annexe : convention

 

>> Subvention exceptionelle à l'Association du Comité d'Entraide dans le cadre du Repas des Aînés 2023

>> Subvention à l'Association du Comité d'Entraide dans le cadre du Repas des Aînés 2024

>> Modification du tableau des effectifs, suppression de poste

>> Forfait mobilités durables

 

>> Approbation du Compte de Gestion 2023

>> Approbation du Compte Administratif 2023

>> Affectation du résultat 2023

>> Approbation du Budget Primitif 2024

>> Subvention exceptionnelle à l'Association des Retraités dans le cadre des Seniors en vacances

 

>> Débat d'Orientations Budgétaires 2024 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires

>> Annexe : le DOB

>> Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

 

>> Aide financière de Noël : aide aux jeunes demandeurs d’emploi sans ressources

>> Mise à jour du tableau des effectifs

>> Décision modificative budgétaire n°1

 

>> Convention de partenariat relative à la distribution de bons d'achat entre le Centre Communal d'Action Sociale et Super U de la Chapelle des Marais

 

>> Subvention exceptionnelle au Comité d'Entraide : repas des aînés

 

>> Modification du tableau des effectifs, suppression et création de poste

>> Modification des modalités de versement du RIFSEEP

>> Modification des conditions d'attribution de la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

>> Subvention exceptionnelle : Association des retraités dans le cadre des Seniors en vacances

 

>> Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité : convention avec la préfecture de Loire-Atlantique

 

>> Approbation du Compte de Gestion 2022

>> Approbation du Compte Administratif

>> Affectation du résultat 2023

>> Approbation du Budget Primitif 2023

 

>> Adoption du règlement budgétaire et financier

>> Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

>> Débat d'orientations budgétaires