Le Conseil d'Administration du CCAS

>>> Élection de la vice-présidente

- Délibération

 

>>> Élection de la vice-présidente déléguée

- Délibération

 

>>> Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président

- Arrêté

 

>>> Délégation de pouvoir à la vice-présidente et à la vice-presidente déléguée

- Arrêté

 

>>> Délégation de signature à la vice-présidente et à la vice-presidente déléguée

- Arrêté

 

>>> Reprise anticipée des résultats exercice 2025

- Délibération 

- Annexe acte comptable public

 

>>> Affectation anticipée des résultats 2025

- Délibération

 

>>> Approbation du budget primitif 2026

- Délibération

- Annexe bp 2026 ccas

- Annexe émargements

- Annexe note brève et synthétique

 

>>> Subvention exceptionnelle : Association des retraités dans le cadre des seniors en vacances

- Délibération

 

>>> Acceptation de dons et legs au CCAS

- Délibération

 

>>> Contrat d'engagement : CO-Analyse Apprenante des Pratiques Professionnelles pour les CCAS de l’Estuaire, adhérents à l’UDCCAS 44

- Délibération

- Annexe

>>> Vote du débat d'orientation budgétaires 2026

- Délibération

- Annexe : Rapport Orientation Budgétaires 2026

>>> Protection sociale complementaire : convention de participation pour la couverture du risque sante des agents | mandat CDG

- Délibération

 

>>> Protection sociale complementaire : convention de participation pour la couverture du risque sante des agents

- Délibération

 

>>> Aide financiere noel 2025 : aide aux jeunes demandeurs d’emploi sans ressource

- Délibération

 

>>> Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds

- Délibération

>>> Subvention exceptionnelle : Comité d'entraide dans le cadre du repas des ainés

- Délibération

>> Approbation du compte financier unique 2024

- Délibération

- Annexe 1 CFU

- Annexe 2 Emargement CFU

 

>> Affectation du résultat 2024

 

>> Approbation du budget primitif 2025

- Délibération

- Annexe 1 BP

- Annexe 2 Emargement 

- Annexe 3 Note de synthèse

 

>> Subvention exceptionnelle : Association des retraités dans le cadre des seniors en vacances

 

>> Adoption d'une charte informatique

- Annexe : Charte informatique

>> Débat d'Orientations Budgétaires 2025 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires

- Annexe : DOB

 

>> Aide financière Noël 2024 : aides aux jeunes demandeurs d'emploi sans ressources

 

>> Protection Sociale Complémentaire : Adhésion à la Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents et au contrat collectif de prévoyance proposés par le CDG 44

>> Convention d'adhésion à la Convention Cadre entre la MDPH et l'UDCCAS de Loire-Atlantique

>> Annexe : convention

 

>> Subvention exceptionelle à l'Association du Comité d'Entraide dans le cadre du Repas des Aînés 2023

>> Subvention à l'Association du Comité d'Entraide dans le cadre du Repas des Aînés 2024

>> Modification du tableau des effectifs, suppression de poste

>> Forfait mobilités durables

 

>> Approbation du Compte de Gestion 2023

>> Approbation du Compte Administratif 2023

>> Affectation du résultat 2023

>> Approbation du Budget Primitif 2024

>> Subvention exceptionnelle à l'Association des Retraités dans le cadre des Seniors en vacances

 

>> Débat d'Orientations Budgétaires 2024 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires

>> Annexe : le DOB

>> Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

 

>> Aide financière de Noël : aide aux jeunes demandeurs d’emploi sans ressources

>> Mise à jour du tableau des effectifs

>> Décision modificative budgétaire n°1

 

>> Convention de partenariat relative à la distribution de bons d'achat entre le Centre Communal d'Action Sociale et Super U de la Chapelle des Marais

 

>> Subvention exceptionnelle au Comité d'Entraide : repas des aînés

 

>> Modification du tableau des effectifs, suppression et création de poste

>> Modification des modalités de versement du RIFSEEP

>> Modification des conditions d'attribution de la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

>> Subvention exceptionnelle : Association des retraités dans le cadre des Seniors en vacances

 

>> Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité : convention avec la préfecture de Loire-Atlantique

 

>> Approbation du Compte de Gestion 2022

>> Approbation du Compte Administratif

>> Affectation du résultat 2023

>> Approbation du Budget Primitif 2023

 

>> Adoption du règlement budgétaire et financier

>> Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

>> Débat d'orientations budgétaires