dimanche 22 septembre 2019
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Mag mai 2019
Le magazine municipal

Mag mai 2019

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ACTUALITÉS

Le brûlage à l’air libre des déchets verts

le 03 mai 2019

c'est interdit

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Arrété sécheresse
Arrété sécheresse

le 31 juillet 2019

Information

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Enquête Publique
Enquête Publique

le 20 août 2019

PLUI Dates des permanences

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PLU - Le Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme de La Chapelle des marais a été approuvé le 05 juillet 2007.

Modification n°1: le 28/01/2009.

Modification n°2 : le 11/12/2013

Révision allégée n° 1 : le 16/09/2015

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Le Plan Local d’Urbanisme comporte un Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) qui définit les orientations d’aménagement et d’urbanisme retenues pour l’ensemble de la commune.

Le zonage du Plan Local d'Urbanisme

Le zonage du Plan Local d'Urbanisme

Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones.

Le règlement du Plan Local d'Urbanisme

Chaque zone possède son propre règlement.