mercredi 22 mai 2019
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Mag mai 2019
Le magazine municipal

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ACTUALITÉS

Lutte contre la précarité énergétique
Lutte contre la précarité énergétique

le 06 février 2019

Diagnostic personnalisé

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Travaux sur la RD 33
Travaux sur la RD 33

le 15 avril 2019

Déviation

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Journée Nationale d'Accès aux Droits
Journée Nationale d'Accès aux Droits

le 01 mai 2019

Journée Nationale de l'Accès au Droit

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Travaux, Urbanisme, Environnement

Travaux

Travaux

 

 

Les travaux d'assainissement ont débuté à Québitre.

 

 

 

 

Urbanisme

Urbanisme

Certificat d'urbanisme, permis de construire ...
Tous les formulaires sont téléchargeables en ligne, vous n'avez plus à vous déplacer. Vous les rapportez complétés en mairie .

PLU - Le Plan Local d'Urbanisme

PLU - Le Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme de La Chapelle des marais a été approuvé le 05 juillet 2007.

Modification n°1: le 28/01/2009.

Modification n°2 : le 11/12/2013

Révision allégée n° 1 : le 16/09/2015

Environnement

Environnement

Le brûlage à l'air libre des déchets verts : c'est interdit !

 

Article 84 du "règlement sanitaire départemental " (RSD) type diffusé par la circulaire du 9 août 1978.

 

SANCTION ENCOURUE : Brûler vos déchets verts vous expose à une contravention de 450 euros (art. 131-13 du code pénal).

http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/le-brulage-a-l-air-libre-des-dechets-verts-a3990.html

 

Sauf à titre exceptionnel par arrêté préfectoral pour les autorités communales pour le brûlage des chaumes infectés.

 

Amélioration de l'habitat

Amélioration de l'habitat

Mettez du confort dans votre vie... Améliorez votre habitat !

Vous êtes locataire, propriétaire occupant ou propriétaire bailleur sur l'agglomération nazairienne et vous souhaitez réaliser des travaux dans le logement que vous occupez ou que vous mettez en location...